Alerte

Procédure du 07/08/2018 - DOUBS - HAUTE-SAONE - TERRITOIRE DE BELFORT - Alerte

Date d'application
Région
BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Département(s)
DOUBS
HAUTE-SAONE
TERRITOIRE DE BELFORT
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Description des mesures du secteur
Les sites responsables localement des émissions les plus importantes mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d'autorisation ICPE ou leur plan spécifique en cas d'alerte à la pollution
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Description des mesures du secteur
Sur le réseau autoroutier, la vitesse maximale autorisée pour tous les véhicules est abaissée de 20km/h sans descendre en dessous de 70 km/h.
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Description des mesures du secteur
Les collectivités ayant défini des plans d'urgence mettent en œuvre les actions les plus adaptées

Procédure du 05/08/2018 - DOUBS - HAUTE-SAONE - TERRITOIRE DE BELFORT - Alerte

Date d'application
Région
BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Département(s)
DOUBS
HAUTE-SAONE
TERRITOIRE DE BELFORT
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Description des mesures du secteur
Les sites responsables localement des émissions les plus importantes mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d'autorisation ICPE ou leur plan spécifique en cas d'alerte à la pollution
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Description des mesures du secteur
Sur le réseau autoroutier, la vitesse maximale autorisée pour tous les véhicules est abaissée de 20km/h sans descendre en dessous de 70 km/h.
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Description des mesures du secteur
Les collectivités ayant défini des plans d'urgence mettent en œuvre les actions les plus adaptées

Procédure du 06/08/2018 - DOUBS - HAUTE-SAONE - TERRITOIRE DE BELFORT - Alerte

Date d'application
Région
BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Département(s)
DOUBS
HAUTE-SAONE
TERRITOIRE DE BELFORT
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Description des mesures du secteur
Les sites responsables localement des émissions les plus importantes mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d'autorisation ICPE ou leur plan spécifique en cas d'alerte à la pollution
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Description des mesures du secteur
Sur le réseau autoroutier, la vitesse maximale autorisée pour tous les véhicules est abaissée de 20km/h sans descendre en dessous de 70 km/h.
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Description des mesures du secteur
Les collectivités ayant défini des plans d'urgence mettent en œuvre les actions les plus adaptées

Procédure du 06/08/2018 - COTE-D'OR - SAONE-ET-LOIRE - Alerte

Date d'application
Région
BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Département(s)
COTE-D'OR
SAONE-ET-LOIRE
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Description des mesures du secteur
Les sites responsables localement des émissions les plus importantes mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d'autorisation ICPE ou leur plan spécifique en cas d'alerte à la pollution
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Description des mesures du secteur
Sur le réseau autoroutier, la vitesse maximale autorisée pour tous les véhicules est abaissée de 20km/h sans descendre en dessous de 70 km/h.
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Description des mesures du secteur
Les collectivités ayant défini des plans d'urgence mettent en œuvre les actions les plus adaptées

Procédure du 05/08/2018 - COTE-D'OR - SAONE-ET-LOIRE - YONNE - Alerte

Date d'application
Région
BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Département(s)
COTE-D'OR
SAONE-ET-LOIRE
YONNE
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Description des mesures du secteur
Les sites responsables localement des émissions les plus importantes mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d'autorisation ICPE ou leur plan spécifique en cas d'alerte à la pollution
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Description des mesures du secteur
Sur le réseau autoroutier, la vitesse maximale autorisée pour tous les véhicules est abaissée de 20km/h sans descendre en dessous de 70 km/h.
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Description des mesures du secteur
Les collectivités ayant défini des plans d'urgence mettent en œuvre les actions les plus adaptées

Procédure du 04/08/2018 - HERAULT - Alerte

Date d'application
Région
OCCITANIE
Département(s)
HERAULT
Action de communication
Commentaire
Persistance
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les épandages
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de COV
Description des mesures du secteur
Si les arrêtés préfectoraux d'autorisation d'exploiter des icpe le prévoient
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Documents joints
Communiqué de presse
CP_PollutionOzone_030818.pdf

Procédure du 04/08/2018 - GARD - Alerte

Date d'application
Région
OCCITANIE
Département(s)
GARD
Action de communication
Commentaire
Sur persistance
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les épandages
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de COV
Description des mesures du secteur
Si les arrêtés préfectoraux des icpe le prévoient
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
arrete_vitesse_04082018.pdf
Communiqué de presse
CP pollution ozone 04082018.pdf

Procédure du 07/08/2018 - ARDENNES - AUBE - MARNE - HAUTE-MARNE - MEURTHE-ET-MOSELLE - MEUSE - MOSELLE - BAS-RHIN - HAUT-RHIN - VOSGES - Alerte

Date d'application
Région
GRAND EST
Département(s)
ARDENNES
AUBE
MARNE
HAUTE-MARNE
MEURTHE-ET-MOSELLE
MEUSE
MOSELLE
BAS-RHIN
HAUT-RHIN
VOSGES
Action de communication
Commentaire
Alerte de niveau 3 (au 4e jour d'alerte) pour les départements 08, 10, 51, 67 et 68
Alerte de niveau 1 (au 1er jour d'alerte) pour les départements 52, 54, 55 et 88
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Report d'opérations émettrices de COV
Réduire les rejets atmosphériques
Description des mesures du secteur
Les sites responsables localement des émissions les plus importantes mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d'autorisation ICPE en cas d'alerte à la pollution de niveau 1 ou de niveau 3 selon les départements concernés ;
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Description des mesures du secteur
La vitesse maximale autorisée pour les véhicules est abaissée de 20km/h sans descendre en dessous de 70km/h sur l'ensemble du réseau routier du département ;
Les contrôles de vitesse et anti-pollution sur route sont réalisés sur les axes concernés ;
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Description des mesures du secteur
Les collectivités ayant défini des plans d'urgence mettent en œuvre les actions les plus adaptées ;
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
AP circulation différenciée du bas-Rhin
Communiqué de presse
communiqué de la pref67 avec logo Eurométropole Strasbourg

Procédure du 06/08/2018 - ARDENNES - AUBE - MARNE - BAS-RHIN - HAUT-RHIN - Alerte

Date d'application
Région
GRAND EST
Département(s)
ARDENNES
AUBE
MARNE
BAS-RHIN
HAUT-RHIN
Action de communication
Commentaire
Alerte de niveau 2 (au 3e jour d'alerte)
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Report d'opérations émettrices de COV
Description des mesures du secteur
Les sites responsables localement des émissions les plus importantes mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d'autorisation ICPE en cas d'alerte à la pollution de niveau 2 ;
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Description des mesures du secteur
La vitesse maximale autorisée pour les véhicules est abaissée de 20km/h sans descendre en dessous de 70km/h sur l'ensemble du réseau routier du département ;
Les contrôles de vitesse et anti-pollution sur route sont réalisés sur les axes concernés ;
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Description des mesures du secteur
Les collectivités ayant défini des plans d'urgence mettent en œuvre les actions les plus adaptées ;
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
AP circulation différenciée du bas-Rhin
Communiqué de presse
communiqué de la pref67 avec logo Eurométropole Strasbourg

Procédure du 05/08/2018 - ARDENNES - AUBE - MARNE - BAS-RHIN - HAUT-RHIN - Alerte

Date d'application
Région
GRAND EST
Département(s)
ARDENNES
AUBE
MARNE
BAS-RHIN
HAUT-RHIN
Action de communication
Commentaire
Alerte de niveau 2 (2e jour d'alerte)
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Report d'opérations émettrices de COV
Description des mesures du secteur
Les sites responsables localement des émissions les plus importantes mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d'autorisation ICPE en cas d'alerte à la pollution de niveau 2 ;
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Description des mesures du secteur
La vitesse maximale autorisée pour les véhicules est abaissée de 20km/h sans descendre en dessous de 70km/h sur l'ensemble du réseau routier du département ;
Les contrôles de vitesse et anti-pollution sur route sont réalisés sur les axes concernés ;
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Description des mesures du secteur
Les collectivités ayant défini des plans d'urgence mettent en œuvre les actions les plus adaptées ;
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
AP du Bas-Rhin
Communiqué de presse
CP du Baut-Rhin
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