Procédure du 05/08/2018 - HAUTE-SAVOIE - Alerte Date d'application dim, 08/05/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) HAUTE-SAVOIE Action de communication Commentaire Maintien du dispositif préfectoral au niveau d'alerte de niveau N1 sur le bassin lémanique situé en partie sur le département de la Haute Savoie car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Activation du dispositif préfectoral au niveau d'alerte de niveau N1 sur la zone urbaine des Pays de Savoie situé en partie sur le département de la Haute Savoie car le seuil d'information pourrait être franchi demain sur cette zone. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180803_DEC_ArretePollutionBassinLemanique.pdf Communiqué de presse 2018-08-04 CP PollutionNiveau1 Hte Savoie.pdf
Procédure du 04/08/2018 - HAUTE-SAVOIE - Alerte Date d'application sam, 08/04/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) HAUTE-SAVOIE Action de communication Commentaire Passage en alerte de niveau N1 sur le bassin lémanique situé en partie sur le département de la Haute Savoie car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Maintien d'une vigilance information / recommandation sur la zone urbaine des Pays de Savoie situé en partie sur le département de la Haute Savoie car le seuil d'information pourrait être franchi demain sur cette zone. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180803_DEC_ArretePollutionBassinLemanique.pdf
Procédure du 08/08/2018 - RHONE - Alerte Date d'application mer, 08/08/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) RHONE Action de communication Commentaire Maintien de l'alerte de niveau N2 sur le bassin lyonnais Nord Isère situe en partie sur le département du Rhône, car le seuil d'information a été franchi à J-2 et J-1 et pourrait encore être dépassé aujourd'hui sur cette zone. Maintien de l'alerte de niveau N1 sur la zone des Coteaux située en partie sur le département du Rhône, car le seuil d'information a été franchi à J-2 et J-1 et pourrait encore être dépassé aujourd'hui sur cette zone. http://www.rhone.gouv.fr/Actualites/Activation-du-niveau-d-alerte-N2-pollution-de-l-air-a-l-ozone-bassin-lyonnais-nord-Isere Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Mesure supplémentaire : interdiction des feux d'artifice Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180805_DEC_ArreteP_Esti.N2_BLNI69.pdf
Procédure du 07/08/2018 - RHONE - Alerte Date d'application mar, 08/07/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) RHONE Action de communication Commentaire Maintien de l'alerte de niveau N2 sur le bassin lyonnais Nord Isère situe en partie sur le département du Rhône, car le seuil d'information a été franchi à J-2 et J-1 et pourrait encore être dépassé aujourd'hui et demain sur cette zone. Maintien de l'alerte de niveau N1 sur la zone des Coteaux située en partie sur le département du Rhône, car le seuil d'information a été franchi hier et avant-hier pourrait l'être franchi aujourd'hui. http://www.rhone.gouv.fr/Actualites/Activation-du-niveau-d-alerte-N2-pollution-de-l-air-a-l-ozone-bassin-lyonnais-nord-Isere Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Mesure supplémentaire : interdiction des feux d'artifice Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180805_DEC_ArreteP_Esti.N2_BLNI69.pdf
Procédure du 06/08/2018 - RHONE - Alerte Date d'application lun, 08/06/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) RHONE Action de communication Commentaire Passage en alerte de niveau N2 sur le bassin lyonnais Nord Isère situe en partie sur le département du Rhône, car le seuil d'information a été franchi à J-2 et J-1 et pourrait encore être dépassé aujourd'hui et demain sur cette zone. Passage en alerte de niveau N1 sur la zone des Coteaux située en partie sur le département du Rhône, car le seuil d'information a été franchi hier et pourrait l'être demain et après-demain. http://www.rhone.gouv.fr/Actualites/Activation-du-niveau-d-alerte-N2-pollution-de-l-air-a-l-ozone-bassin-lyonnais-nord-Isere Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Mesure supplémentaire : interdiction des feux d'artifice Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180805_DEC_ArreteP_Esti.N2_BLNI69.pdf
Procédure du 05/08/2018 - RHONE - Alerte Date d'application dim, 08/05/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) RHONE Action de communication Commentaire Passage en alerte de niveau N2 sur le bassin lyonnais Nord Isère situe en partie sur le département du rhone, car le seuil d'information a été franchi à J-2 et J-1 et pourrait encore être dépassé aujourd'hui et demain sur cette zone. Activation d'alerte de niveau N1 sur la zone des Coteaux située en partie sur le département du rhone, car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Mesure supplémentaire : interdiction des feux d'artifice Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180805_DEC_ArreteP_Esti.N2_BLNI69.pdf
Procédure du 04/08/2018 - RHONE - Alerte Date d'application sam, 08/04/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) RHONE Action de communication Commentaire Passage en alerte de niveau N1 sur le bassin lyonnais Nord-Isère situé en partie sur le département de lu Rhône, car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Mesure supplémentaire : interdiction des feux d'artifice Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180803_DEC_ArreteRhoneBLNI.pdf
Procédure du 02/08/2018 - ISERE - Alerte Date d'application jeu, 08/02/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) ISERE Action de communication Commentaire Maintien du dispositif préfectoral au niveau d'alerte N1 sur le bassin grenoblois car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain. Maintien du dispositif préfectoral d'information-recommandation sur le bassin lyonnais Nord-Isère, car le seuil d'information pourrait être franchi demain sur cette zone. Activation du dispositif préfectoral d'information-recommandation le bassin d'air de la zone alpine de l'Isère, car le seuil d'information pourrait être franchi demain sur cette zone. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Recourir à des enfouissements rapides des effluents Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180801_DEC_ArreteBassinGrenoblois.pdf Communiqué de presse 20180802_CP_estival_InfoReco_ZoneAlpineIsere.pdf
Procédure du 07/08/2018 - SAVOIE - Alerte Date d'application mar, 08/07/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) SAVOIE Action de communication Commentaire Maintien de l'alerte de niveau N2 sur la zone alpine Savoie situé en partie sur le département de la Savoie, car le seuil d'information a été franchi à J-2 et J-1 et pourrait encore être dépassé aujourd'hui et demain sur cette zone. Maintien d'une alerte de niveau N1 sur la zone des Pays de Savoie situé en partie sur le département de la Savoie, car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution ArrÛtÚ pollution zone urbaine Pays de Savoie.pdf
Procédure du 06/08/2018 - SAVOIE - Alerte Date d'application lun, 08/06/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) SAVOIE Action de communication Commentaire Maintien du niveau N2 sur la zone alpine Savoie situé en partie sur le département de la Savoie, car le seuil d'information a été franchi à J-2 et J-1 et pourrait encore être dépassé aujourd'hui et demain sur cette zone. Maintien d'une alerte de niveau N1 sur la zone des Pays de Savoie situé en partie sur le département de la Savoie, car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution ArrÛtÚ pollution zone urbaine Pays de Savoie.pdf Communiqué de presse POLLUTION_AIR_06-08-2018.pdf