Procédure du 08/08/2018 - AIN - Alerte Date d'application mer, 08/08/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) AIN Action de communication Commentaire Maintien de l'alerte de niveau N1 sur le bassin lémanique car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui sur cette zone. Maintien de l'alerte de niveau N2 sur la zone Ouest Ain, car le seuil d'information a été franchi à J-2 et J-1 et pourrait encore être dépassé ce mardi sur cette zone. Levée de la vigilance sur la zone alpine Ain. http://www.ain.gouv.fr/pollution-a-l-ozone-alerte-orange-sur-le-bassin-a5083.html Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Recourir à des enfouissements rapides des effluents Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs Reporter les essais moteurs des aéronefs Raccorder électriquement à quai les bateaux Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 2018 08 05 DS AP pollution ozone vigi rouge Ouest Ain01 aout 2018.pdf Communiqué de presse 2018 08 05 CP DS Pollution atmosphérique Bassin Ouest Ain 01- ALERTE N2.pdf
Procédure du 05/08/2018 - AIN - Alerte Date d'application dim, 08/05/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) AIN Action de communication Commentaire Maintien du dispositif préfectoral en alerte de niveau N1 sur le bassin lémanique situé en partie sur le département de l'Ain car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Maintien du dispositif préfectoral alerte de niveau N1 sur l'Ouest Ain car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Activation du dispositif préfectoral d'alerte de niveau N1 sur la zone alpine de l'Ain Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Recourir à des enfouissements rapides des effluents Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire les rejets atmosphériques Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180803_AP_Niveau1BassinLemanAin.pdf Communiqué de presse 20180803_NOT_BCICPPollutionAtmoLemaniqueOuestniveau1.pdf
Procédure du 06/08/2018 - AIN - Alerte Date d'application lun, 08/06/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) AIN Action de communication Commentaire Maintien d'une alerte de niveau N1 sur le bassin lémanique et la zone alpine de l'Ain situés sur le département de l'Ain car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur ces zones. Passage en alerte de niveau N2 sur la zone Ouest Ain, car le seuil d'information a été franchi à J-2 et J-1 et pourrait encore être dépassé aujourd'hui et demain sur cette zone. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Recourir à des enfouissements rapides des effluents Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs Reporter les essais moteurs des aéronefs Raccorder électriquement à quai les bateaux Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 2018 08 05 DS AP pollution ozone vigi rouge Ouest Ain01 aout 2018.pdf Communiqué de presse 2018 08 05 CP DS Pollution atmosphérique Bassin Ouest Ain 01- ALERTE N2.pdf
Procédure du 08/08/2018 - LOIRE - Alerte Date d'application mer, 08/08/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) LOIRE Action de communication Commentaire Maintien de l'alerte de niveau N1 sur la zone des Contreforts du Massif Central, car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui Maintien d'une alerte de niveau N1 sur le bassin stéphanois, car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui. http://www.loire.gouv.fr/episode-de-pollution-a-l-ozone-sur-l-ensemble-du-a6726.html Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Feux d'artifices interdits Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180805_DEC_AP 2018-17 N1LOIRE.pdf
Procédure du 07/08/2018 - LOIRE - Alerte Date d'application mar, 08/07/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) LOIRE Action de communication Commentaire Maintien de l'alerte de niveau N1 sur la zone des Contreforts du Massif Central, car le seuil d'information a été franchi hier et pourrait l'être aujourd'hui et demain sur cette zone. Maintien d'une alerte de niveau N1 sur le bassin stéphanois,car le seuil d'information a été franchi hier et pourrait l'être aujourd'hui et demain sur cette zone. http://www.loire.gouv.fr/episode-de-pollution-a-l-ozone-sur-l-ensemble-du-a6726.html Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Feux d'artifices interdits Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180805_DEC_AP 2018-17 N1LOIRE.pdf
Procédure du 05/08/2018 - LOIRE - Alerte Date d'application dim, 08/05/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) LOIRE Action de communication Commentaire Activation d'une vigilance alerte de niveau N1 sur la zone des Contreforts du Massif Central, car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Maintien d'une alerte de niveau N1 sur le bassin stéphanois, car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Alerte de niveau N1 sur tout le département Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Feux d'artifices interdits Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180805_DEC_AP 2018-17 N1LOIRE.pdf
Procédure du 06/08/2018 - LOIRE - Alerte Date d'application lun, 08/06/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) LOIRE Action de communication Commentaire Activation d'une vigilance alerte de niveau N1 sur la zone des Contreforts du Massif Central, car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Maintien d'une alerte de niveau N1 sur le bassin stéphanois, car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Alerte de niveau N1 sur tout le département Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Feux d'artifices interdits Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180805_DEC_AP 2018-17 N1LOIRE.pdf
Procédure du 07/08/2018 - HAUTE-SAVOIE - Alerte Date d'application mar, 08/07/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) HAUTE-SAVOIE Action de communication Commentaire Maintien du dispositif préfectoral au niveau d'alerte de niveau N1 sur le bassin lémanique situé en partie sur le département de la Haute Savoie car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Maintien du dispositif préfectoral au niveau d'alerte de niveau N1 sur la zone urbaine des Pays de Savoie situé en partie sur le département de la Haute Savoie car le seuil d'information pourrait être franchi demain sur cette zone. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants Description des mesures du secteur Autre : mise en place de la circulation différenciée sur la ville d'Annecy Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180803_DEC_ArretePollutionBassinLemanique.pdf Communiqué de presse 2018-08-04 CP PollutionNiveau1 Hte Savoie.pdf
Procédure du 08/08/2018 - HAUTE-SAVOIE - Alerte Date d'application mer, 08/08/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) HAUTE-SAVOIE Action de communication Commentaire Maintien de l'alerte de niveau N1 sur le bassin lémanique situé en partie sur le département de la Haute Savoie car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui sur cette zone.Levée de La vigilance sur la zone urbaine des Pays de Savoie située ne partie sur le département de la Haute-Savoie http://www.haute-savoie.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Qualite-de-l-air/S-informer-sur-les-episodes-de-pollution Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Interdiction des feux d'artifices Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Description des mesures du secteur D Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180803_DEC_ArretePollutionBassinLemanique.pdf Communiqué de presse 20180807_CP_LeveeZUPSavoiePoursuiteBassinLemaniq74ue.pdf
Procédure du 06/08/2018 - HAUTE-SAVOIE - Alerte Date d'application lun, 08/06/2018 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) HAUTE-SAVOIE Action de communication Commentaire Maintien du dispositif préfectoral au niveau d'alerte de niveau N1 sur le bassin lémanique situé en partie sur le département de la Haute Savoie car le seuil d'information pourrait être franchi aujourd'hui et demain sur cette zone. Activation du dispositif préfectoral au niveau d'alerte de niveau N1 sur la zone urbaine des Pays de Savoie situé en partie sur le département de la Haute Savoie car le seuil d'information pourrait être franchi demain sur cette zone. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20180803_DEC_ArretePollutionBassinLemanique.pdf Communiqué de presse 2018-08-04 CP PollutionNiveau1 Hte Savoie.pdf