Alerte

Procédure du 15/02/2023 - DROME - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
DROME
Action de communication
Commentaire
Alerte N2 sur bassin vallée du Rhône
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques

Procédure du 15/02/2023 - ARDECHE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
ARDECHE
Action de communication
Commentaire
Alerte N2 sur bassin vallée du Rhône
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230213_07_AP_be_13022023.pdf

Procédure du 15/02/2023 - AIN - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
AIN
Action de communication
Commentaire
Alerte N2 maintenue dans le bassin Ouest Ain
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs

Procédure du 14/02/2023 - GARD - Alerte

Date d'application
Région
OCCITANIE
Département(s)
GARD
Action de communication
Commentaire
L'épisode de pollution aux particules en suspension PM 10 qui a débuté le 12 février se poursuit ce jour dans le Gard.
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Procédés d’épandage faiblement émetteurs d’ammoniac
Reporter les épandages
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage

Procédure du 15/02/2023 - LOIRET - Alerte

Date d'application
Région
CENTRE-VAL DE LOIRE
Département(s)
LOIRET
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Recourir à des enfouissements rapides des effluents
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales

Procédure du 14/02/2023 - HAUT-RHIN - Alerte

Date d'application
Région
GRAND EST
Département(s)
HAUT-RHIN
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Procédés d’épandage faiblement émetteurs d’ammoniac
Description des mesures du secteur
Secteur agricole :
• L’écobuage, le brûlage des résidus agricoles et des déchets forestiers sont interdits, sauf raisons de sécurité, jusqu’à la fin de l’épisode ;
* l'épandage d'urée sans aucun procédé d'enfouissement ou d'arrosage de 10 à 12 mm d'eau est interdit jusqu'à la fin de l'épisode
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Secteur résidentiel :
• Tout brûlage à l'air libre de déchets verts est interdit – sauf pour motif de sécurité publique. Les dérogations au règlement sanitaire départemental, art. 84 sont suspendues ;
• L’utilisation du bois et de ses dérivés comme chauffage d'agrément dans tous les logements, dès lors qu’il n’est pas une source indispensable de chauffage est interdit ;
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Description des mesures du secteur
Secteur industriel et de la construction :
Les sites responsables localement des émissions les plus importantes mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d'autorisation ICPE en cas d'alerte à la pollution de niveau 3 ;
Les travaux générateurs de poussières (chantier de démolition...) sur les chantiers ne peuvent être réalisés que si un arrosage permettant l'abattage des poussières est mis simultanément en œuvre ;
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Description des mesures du secteur
Secteur des transports :
• Sur l'ensemble du réseau routier du département, la vitesse maximale autorisée pour tous les véhicules est abaissée de 20 km/h sans descendre en dessous de 70 km/h. Les contrôles de vitesse et anti-pollution sur route sont réalisés sur les axes concernés.

- les temps d'entraînement et d'essais des épreuves de sports mécaniques (terrestres et aériens) sont réduits.
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
68_arrêté pollustion.pdf

Procédure du 13/02/2023 - GIRONDE - Alerte

Date d'application
Région
NOUVELLE AQUITAINE
Département(s)
GIRONDE
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230210_Arrêté Préfectoral_33_Pollution_atmosphérique.pdf

Procédure du 14/02/2023 - LOIRE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
LOIRE
Action de communication
Commentaire
Alerte N1 sur bassin stéphanois
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Reporter les travaux du sol
Recourir à des enfouissements rapides des effluents
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230213_42_AP_Alerte N1.pdf

Procédure du 14/02/2023 - ISERE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
ISERE
Action de communication
Commentaire
Passage au niveau d'alerte N2 sur bassin d'air Lyonnais Nord Isère
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Feux d'artifice interdits
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230213_38_AP_Alerte N2.pdf
Communiqué de presse
20230213_38_CP_Alerte N2.pdf

Procédure du 14/02/2023 - RHONE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
RHONE
Action de communication
Commentaire
Passage au niveau d'alerte N2 sur bassin d'air Lyonnais Nord Isère situé en partie sur le département du Rhône
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Feux d'artifice interdits
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230213_69_AP_Alerte N2.pdf
Communiqué de presse
20230213_69_CP_13022023_Episode_pollution_combustion_N2.pdf
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