Alerte

Procédure du 10/07/2023 - VAUCLUSE - Alerte

Date d'application
Région
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Département(s)
VAUCLUSE
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Reporter les épandages
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Raccorder électriquement à quai les bateaux

Procédure du 10/07/2023 - BOUCHES-DU-RHONE - Alerte

Date d'application
Région
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Département(s)
BOUCHES-DU-RHONE
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les épandages
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Raccorder électriquement à quai les bateaux

Procédure du 26/06/2023 - VAR - Alerte

Date d'application
Région
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Département(s)
VAR
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les épandages
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Raccorder électriquement à quai les bateaux

Procédure du 22/06/2023 - SAVOIE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
SAVOIE
Action de communication
Commentaire
Maintien au niveau d'alerte N1 sur l'ensemble des bassins d'air du département.
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les travaux du sol
Recourir à des enfouissements rapides des effluents
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Les feux d'artifice sont interdit
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Limiter le trafic routier des poids lourds en transit
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230621_DEC_Dpt73_RAA DS-SIDPC-2023-51.pdf
Communiqué de presse
20230621_DEC_Dpt73_RAA DS-SIDPC-2023-52.pdf

Procédure du 22/06/2023 - HAUTE-SAVOIE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
HAUTE-SAVOIE
Action de communication
Commentaire
Maintien au niveau d'alerte de niveau N1 sur le bassin d'air Zone Urbaine des Pays de Savoie situé en partie sur le département de la Haute-Savoie et au niveau Info recommandation sur le bassin d'air de la vallée de l'Arve.
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les travaux du sol
Recourir à des enfouissements rapides des effluents
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Interdiction des feux d'artifice
Sur le bassin vallée de l'Arve : les personnes sensibles et vulnérables sont invitées à limiter les activités physiques intenses et à
s’éloigner des zones à forte circulation automobile. Les mesures spécifiques au PPA de la Vallée de l'Arve continuent à s'appliquer
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Description des mesures du secteur
Les prescriptions particulières de réduction des émissions prévues dans les autorisations
d’exploitation des ICPE (installations classées pour la protection de l’environnement) en cas
d’alerte à la pollution de niveau 1 sont activées par les exploitants (Alpin Pellet, Ugitech, OCV,
et SCDC pour la Savoie)
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230620_DEC_Dpt74_ARP 2023-0133.pdf
Communiqué de presse
20230620_CP_PREF74.pdf

Procédure du 22/06/2023 - ISERE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
ISERE
Action de communication
Commentaire
Maintien au niveau N1 sur les bassins d'air Grenoblois et Zone alpine Isère situés en partie sur le département de l'Isère
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les travaux du sol
Recourir à des enfouissements rapides des effluents
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Description des mesures du secteur
Feux d'artifice interdits
Recommandations aux personnes sensibles
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Description des mesures du secteur
Les prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des ICPE en cas d’alerte à la pollution de niveau 1 sont activées, dans les conditions prévues par lesdites autorisations, par les exploitants concernés.
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230620_PREF38.pdf

Procédure du 21/06/2023 - ISERE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
ISERE
Action de communication
Commentaire
Passage au niveau N1 sur les bassins d'air Grenoblois et Zone alpine Isère situés en partie sur le département de l'Isère - Aggravation prévue des poussières désertiques pour le mercredi 21 juin
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les travaux du sol
Recourir à des enfouissements rapides des effluents
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Description des mesures du secteur
Feux d'artifice interdits
Recommandations aux personnes sensibles
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Description des mesures du secteur
Les prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des ICPE en cas d’alerte à la pollution de niveau 1 sont activées, dans les conditions prévues par lesdites autorisations, par les exploitants concernés.
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230620_PREF38.pdf

Procédure du 21/06/2023 - HAUTE-SAVOIE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
HAUTE-SAVOIE
Action de communication
Commentaire
Passage au niveau N1 sur le bassin d'air Zone Urbaine des Pays de Savoie situé en partie sur le département de la Haute-Savoie et au niveau Info recommandation sur le bassin de la vallée de l'Arve.
Pour plus d'information, se reporter au site Internet de la préfecture concernée :
https://www.haute-savoie.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Prevenir-le-risque-et-se-proteger/Air/Gestion-des-episodes-de-pollution#Haute-Savoie
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Interdiction des feux d'artifice
Sur le bassin vallée de l'Arve : les personnes sensibles et vulnérables sont invitées à limiter les activités physiques intenses et à
s’éloigner des zones à forte circulation automobile. Les mesures spécifiques au PPA de la Vallée de l'Arve continuent à s'appliquer
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Description des mesures du secteur
Les prescriptions particulières de réduction des émissions prévues dans les autorisations
d’exploitation des ICPE (installations classées pour la protection de l’environnement) en cas
d’alerte à la pollution de niveau 1 sont activées par les exploitants (Alpin Pellet, Ugitech, OCV,
et SCDC pour la Savoie)
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques

Procédure du 21/06/2023 - SAVOIE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
SAVOIE
Action de communication
Commentaire
Passage au niveau N1 sur l'ensemble des bassins du département avec prévision d'intensification de l'épisode de poussières désertiques
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Reporter les travaux du sol
Recourir à des enfouissements rapides des effluents
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Les feux d'artifice sont interdit
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Limiter le trafic routier des poids lourds en transit
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230620_PREF73.pdf
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