Alerte

Procédure du 17/06/2023 - SEINE-MARITIME - Alerte

Date d'application
Région
NORMANDIE
Département(s)
SEINE-MARITIME
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Limiter le trafic routier des poids lourds en transit
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Adaptation des horaires de travail
Télétravail

Procédure du 17/06/2023 - EURE - Alerte

Date d'application
Région
NORMANDIE
Département(s)
EURE
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire les rejets atmosphériques
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Limiter le trafic routier des poids lourds en transit
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Covoiturage
Réduction des déplacements autos pour les administrations
Adaptation des horaires de travail
Télétravail

Procédure du 16/06/2023 - EURE - Alerte

Date d'application
Région
NORMANDIE
Département(s)
EURE
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire les rejets atmosphériques
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Limiter le trafic routier des poids lourds en transit
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Covoiturage
Réduction des déplacements autos pour les administrations
Adaptation des horaires de travail
Télétravail

Procédure du 16/06/2023 - SEINE-MARITIME - Alerte

Date d'application
Région
NORMANDIE
Département(s)
SEINE-MARITIME
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Limiter le trafic routier des poids lourds en transit
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux

Procédure du 16/06/2023 - PARIS - SEINE-ET-MARNE - YVELINES - ESSONNE - HAUTS-DE-SEINE - SEINE-SAINT-DENIS - VAL-DE-MARNE - VAL-D'OISE - Alerte

Date d'application
Région
ILE-DE-FRANCE
Département(s)
PARIS
SEINE-ET-MARNE
YVELINES
ESSONNE
HAUTS-DE-SEINE
SEINE-SAINT-DENIS
VAL-DE-MARNE
VAL-D'OISE
Action de communication
Commentaire
L'Ile de France connait un épisode de pollution persistant à l'ozone (le seuil d'information-recommandation fixé à 180µg/m3 est prévu d'être dépassé).
Afin de réduire les émissions de polluants dans l'atmosphère, les mesures d'urgence s'appliquent sur le territoire de la région Ile-De-France de 5h30 à 23h59 à partir du 16 juin 2023 jusqu'à ce que soit décidé la levée de ces mesures par le préfet de Police.
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Description des mesures du secteur
Les mesures suivantes sont également applicables:
- mettre en œuvre les prescriptions particulières prévues dans les autorisations d'exploitation des ICPE
- réduire les émissions de tous les établissements industriels contribuant à l'épisode de pollution
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Description des mesures du secteur
les acteurs du secteur des transports sont tenus de renforcer les contrôles de lutte contre la pollution
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230615 Decision N°2023-031.pdf
Communiqué de presse
CP PP 15062023 - Pollution à l’Ozone (O3) en Ile-de-France.pdf

Procédure du 16/06/2023 - NORD - PAS-DE-CALAIS - Alerte

Date d'application
Région
HAUTS-DE-FRANCE
Département(s)
NORD
PAS-DE-CALAIS
Action de communication
Commentaire
alerte sur persistance à l'ozone
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de COV
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
APzoneNord_picpoll_20230615.pdf

Procédure du 15/06/2023 - NORD - PAS-DE-CALAIS - Alerte

Date d'application
Région
HAUTS-DE-FRANCE
Département(s)
NORD
PAS-DE-CALAIS
Action de communication
Commentaire
alerte sur persistance ozone
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de COV
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
APzoneNord_picpoll_20230614.pdf

Procédure du 14/06/2023 - NORD - PAS-DE-CALAIS - Alerte

Date d'application
Région
HAUTS-DE-FRANCE
Département(s)
NORD
PAS-DE-CALAIS
Action de communication
Commentaire
alerte sur persistance ozone
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de COV
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
APzoneNord_picpoll_20230613.pdf

Procédure du 13/06/2023 - NORD - PAS-DE-CALAIS - Alerte

Date d'application
Région
HAUTS-DE-FRANCE
Département(s)
NORD
PAS-DE-CALAIS
Action de communication
Commentaire
alerte sur persistance ozone
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de COV
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
APzoneNord_picpoll_20230613.pdf
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