Procédure du 14/02/2023 - AIN - Alerte Date d'application mar, 02/14/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) AIN Action de communication Commentaire Alerte N2 est activée dans le bassin Ouest Ain Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs Reporter les essais moteurs des aéronefs
Procédure du 14/02/2023 - DROME - Alerte Date d'application mar, 02/14/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) DROME Action de communication Commentaire Alerte N2 sur bassin vallée du Rhône Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs Reporter les essais moteurs des aéronefs Raccorder électriquement à quai les bateaux
Procédure du 14/02/2023 - ARDECHE - Alerte Date d'application mar, 02/14/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) ARDECHE Action de communication Commentaire Alerte N2 sur bassin vallée du Rhône Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire les rejets atmosphériques Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs Reporter les essais moteurs des aéronefs Raccorder électriquement à quai les bateaux Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20230213_07_AP_be_13022023.pdf
Procédure du 14/02/2023 - VAR - Alerte Date d'application mar, 02/14/2023 - 12:00 Région PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Département(s) VAR Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Reporter les épandages Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Suspendre les dérogations de brûlage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Report d'opérations émettrices de PM et NOx Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Procédure du 14/02/2023 - BOUCHES-DU-RHONE - Alerte Date d'application mar, 02/14/2023 - 12:00 Région PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Département(s) BOUCHES-DU-RHONE Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Reporter les épandages Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Report d'opérations émettrices de PM et NOx Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Raccorder électriquement à quai les bateaux
Procédure du 14/02/2023 - VAUCLUSE - Alerte Date d'application mar, 02/14/2023 - 12:00 Région PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Département(s) VAUCLUSE Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Reporter les épandages Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Report d'opérations émettrices de PM et NOx Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Procédure du 13/02/2023 - GARD - Alerte Date d'application lun, 02/13/2023 - 12:00 Région OCCITANIE Département(s) GARD Action de communication Commentaire Atmo Occitanie prévoit pour aujourd'hui la poursuite de l'épisode de pollution aux particules PM10 sur le département du Gard. Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Procédure du 12/02/2023 - PYRENEES-ATLANTIQUES - Alerte Date d'application dim, 02/12/2023 - 12:00 Région NOUVELLE AQUITAINE Département(s) PYRENEES-ATLANTIQUES Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Report d'opérations émettrices de PM et NOx Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Reporter les essais moteurs des aéronefs Raccorder électriquement à quai les bateaux Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution AP_64_12022023
Procédure du 12/02/2023 - GIRONDE - Alerte Date d'application dim, 02/12/2023 - 12:00 Région NOUVELLE AQUITAINE Département(s) GIRONDE Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs Reporter les essais moteurs des aéronefs Raccorder électriquement à quai les bateaux Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20230210_Arrêté Préfectoral_33_Pollution_atmosphérique.pdf
Procédure du 13/02/2023 - ISERE - Alerte Date d'application lun, 02/13/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) ISERE Action de communication Commentaire Maintien en alerte de niveau N1 dans la bassin d'air lyonnais Nord Isère situé en partie sur le département de l'Isère Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Reporter les travaux du sol Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Description des mesures du secteur Feux d'artifices interdits Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Réduire les rejets atmosphériques Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution 20230212_38_Arrêté prefectorale Niveau 1 modifié.pdf