Alerte

Procédure du 16/02/2023 - ISERE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
ISERE
Action de communication
Commentaire
Niveau d'alerte N2 maintenu sur bassin d'air Lyonnais Nord Isère
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Feux d'artifice interdits
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230213_38_AP_Alerte N2.pdf

Procédure du 16/02/2023 - RHONE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
RHONE
Action de communication
Commentaire
Maintien du niveau d'alerte N2 sur bassin d'air Lyonnais Nord Isère situé en partie sur le département du Rhône
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Feux d'artifice interdits
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230213_69_AP_Alerte N2.pdf

Procédure du 15/02/2023 - INDRE-ET-LOIRE - Alerte

Date d'application
Région
CENTRE-VAL DE LOIRE
Département(s)
INDRE-ET-LOIRE
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les épandages
Reporter les travaux du sol
Recourir à des enfouissements rapides des effluents
Suspendre écobuage et brûlage
Procédés d’épandage faiblement émetteurs d’ammoniac
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Covoiturage
Adaptation des horaires de travail
Télétravail
Documents joints
Communiqué de presse
20230215_cp_pollution_atmospherique-procedure_alerte_1.pdf

Procédure du 15/02/2023 - GARD - Alerte

Date d'application
Région
OCCITANIE
Département(s)
GARD
Action de communication
Commentaire
Atmo Occitanie prévoit pour aujourd'hui la poursuite de l'épisode de pollution aux particules PM10 sur le département du Gard.
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Reporter les épandages
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales

Procédure du 15/02/2023 - PARIS - SEINE-ET-MARNE - YVELINES - ESSONNE - HAUTS-DE-SEINE - SEINE-SAINT-DENIS - VAL-DE-MARNE - VAL-D'OISE - Alerte

Date d'application
Région
ILE-DE-FRANCE
Département(s)
PARIS
SEINE-ET-MARNE
YVELINES
ESSONNE
HAUTS-DE-SEINE
SEINE-SAINT-DENIS
VAL-DE-MARNE
VAL-D'OISE
Action de communication
Commentaire
Pour le mercredi 15 février, Airparif, association de surveillance de la qualité de l'air en Ile-de-France, prévoit pour les particules PM10 un nouveau dépassement du seuil d'information- recommandation fixé à 50µg/m3. Cet épisode de pollution est un épisode persistant. Cette pollution est liée majoritairement au chauffage au bois et au trafic routier, conjugués à une météorologie défavorable à la dispersion des polluants.
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les épandages
Suspendre écobuage et brûlage
Procédés d’épandage faiblement émetteurs d’ammoniac
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Interdiction de l'utilisation du chauffage individuel au bois d'appoint ou d'agrément
Interdiction de l'utilisation de groupes électrogènes nécessaires aux essais ou à l'entretien du matériel
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Description des mesures du secteur
Les acteurs du secteur industriel sont tenus de :
- mettre en œuvre les prescriptions particulières prévues dans les autorisation d'exploitations des ICPE
- réduire les émissions de tous les établissements industriels contribuant à l'épisode de polliution
- d'arrêter temporairement les activités polluantes
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Limiter le trafic routier des poids lourds en transit
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Description des mesures du secteur
les véhicules en transit dont le poids total autorisé en charge excède 3.5 tonnes sont tenus de contourner l'agglomération parisienne par la Francilienne
les acteurs du secteur des transports sont tenus de renforcer les contrôles de lutte contre la pollution
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Covoiturage
Télétravail
Description des mesures du secteur
il est recommandé de limiter, dans la mesure du possible, les déplacements en voiture, de privilégier le télétravail et, en cas de nécessité, de pratiquer le covoiturage
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
Décision relative à la mise en oeuvre de mesures d'urgence
Communiqué de presse
Communiqué de presse

Procédure du 15/02/2023 - CHER - Alerte

Date d'application
Région
CENTRE-VAL DE LOIRE
Département(s)
CHER
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Recourir à des enfouissements rapides des effluents
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Covoiturage
Documents joints
Communiqué de presse
CP-2023_02_14 -Episode-Pollution-Atmospherique.pdf

Procédure du 15/02/2023 - VAUCLUSE - Alerte

Date d'application
Région
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Département(s)
VAUCLUSE
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les épandages
Reporter les travaux du sol
Recourir à des enfouissements rapides des effluents
Procédés d’épandage faiblement émetteurs d’ammoniac
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales

Procédure du 15/02/2023 - VAR - Alerte

Date d'application
Région
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Département(s)
VAR
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Reporter les épandages
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales

Procédure du 15/02/2023 - RHONE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
RHONE
Action de communication
Commentaire
Maintien du niveau d'alerte N2 sur bassin d'air Lyonnais Nord Isère situé en partie sur le département du Rhône
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Suspendre les dérogations de brûlage
Description des mesures du secteur
Feux d'artifice interdits
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230213_69_AP_Alerte N2.pdf

Procédure du 15/02/2023 - ISERE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
ISERE
Action de communication
Commentaire
Niveau d'alerte N2 maintenu sur bassin d'air Lyonnais Nord Isère
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Description des mesures du secteur
Feux d'artifice interdits
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Réduire les rejets atmosphériques
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
Reporter les essais moteurs des aéronefs
Raccorder électriquement à quai les bateaux
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
20230213_38_AP_Alerte N2.pdf
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