Alerte

Procédure du 02/07/2018 - NORD - PAS-DE-CALAIS - SOMME - Alerte

Date d'application
Région
HAUTS-DE-FRANCE
Département(s)
NORD
PAS-DE-CALAIS
SOMME
Action de communication
Commentaire
sur persistance
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
AP_ZONAL_2juillet2018.pdf

Procédure du 02/07/2018 - AISNE - NORD - OISE - PAS-DE-CALAIS - SOMME - Alerte

Date d'application
Région
HAUTS-DE-FRANCE
Département(s)
AISNE
NORD
OISE
PAS-DE-CALAIS
SOMME
Action de communication
Commentaire
sur persistance
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
AP zonal 010718.pdf

Procédure du 02/07/2018 - ISERE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
ISERE
Action de communication
Commentaire
Compte tenu des prévisions émises par Atmo Auvergne Rhône-Alpes, la procédure préfectorale d’alerte de niveau N1 activée depuis le samedi 30 juin 2018 est maintenue pour le bassin d’air lyonnais / nord Isère. Les mesures détaillées ci-dessous, qui visent à réduire les sources d’émissions polluantes, mises en œuvre depuis le samedi 30 juin 2018 sont ainsi maintenues
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
AP Niv1 - Lyonnais Nord-Isère - 30.06.2018-1.pdf
Communiqué de presse
Info préfec N1 - Lyonnais nord-Isère - 01.07.18- Episode estival.pdf

Procédure du 01/07/2018 - ISERE - Alerte

Date d'application
Région
AUVERGNE RHONE ALPES
Département(s)
ISERE
Action de communication
Commentaire
Compte tenu des prévisions émises par Atmo Auvergne Rhône-Alpes, la
procédure préfectorale d’alerte de niveau N1 est activée à compter de ce jour pour le bassin d’air lyonnais / nord Isère.
Les mesures préfectorales, qui visent à réduire les sources d’émissions polluantes, prennent effet à compter de ce jour à 17h00 à l’exception des mesures relatives au secteur du transport qui sont mises en œuvre à partir du dimanche 1 juillet 2018 à 05h00.
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Report d'opérations émettrices de PM et NOx
Report d'opérations émettrices de COV
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
AP Niv1 - Lyonnais Nord-Isère - 30.06.2018.pdf
Communiqué de presse
Info préfec N1 - Lyonnais nord-Isère - 30.06.18 - Episode estival.pdf

Procédure du 30/06/2018 - BOUCHES-DU-RHONE - VAR - Alerte

Date d'application
Région
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Département(s)
BOUCHES-DU-RHONE
VAR
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Reporter les épandages
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire les rejets atmosphériques
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Raccorder électriquement à quai les bateaux

Procédure du 31/05/2018 - NORD - PAS-DE-CALAIS - Alerte

Date d'application
Région
HAUTS-DE-FRANCE
Département(s)
NORD
PAS-DE-CALAIS
Action de communication
Commentaire
sur persistance
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
AP zonal 30mai2018_ 59_62.pdf

Procédure du 30/05/2018 - NORD - PAS-DE-CALAIS - Alerte

Date d'application
Région
HAUTS-DE-FRANCE
Département(s)
NORD
PAS-DE-CALAIS
Action de communication
Commentaire
sur persistance
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
AP zonal 59_62.pdf

Procédure du 05/03/2018 - DOUBS - Alerte

Date d'application
Région
BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Département(s)
DOUBS
TERRITOIRE DE BELFORT
Action de communication
Commentaire
La procédure d'alerte sur persistance est levée ce jour.
Les mesures d'urgence continuent de s'appliquer aujourd'hui jusqu'à minuit.
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Description des mesures du secteur
Mesure PPA : interdiction d’utilisation du bois et ses dérivés comme chauffage d’appoint ou d’agrément dans tous les logements, dès lors qu’il n’est pas une source indispensable de chauffage.
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières
Description des mesures du secteur
Mettre en place les dispositions prévues dans les arrêtés préfectoraux d’autorisation d’exploiter des ICPE en cas de pollution de l’air.
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Description des mesures du secteur
Intensifier les contrôles de vitesse et de pollution de tous les types de véhicules (deux-roues, poids lourds, véhicules légers…)
Type de procédure
Normal

Procédure du 04/03/2018 - BAS-RHIN - Alerte

Date d'application
Région
GRAND EST
Département(s)
BAS-RHIN
HAUT-RHIN
MEURTHE-ET-MOSELLE
MOSELLE
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Suspendre écobuage et brûlage
Description des mesures du secteur
Les opérations de brûlage à l'air libre des résidus agricoles sont interdits jusqu'à la fin de l'épisode
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Suspendre les dérogations de brûlage
Description des mesures du secteur
Les feux d’artifice sont interdits ;
L’utilisation du bois et de ses dérivés comme chauffage d’agrément dans tous les logements, dès lors qu’il n’est pas une source indispensable de chauffage est interdite ;
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Utiliser les systèmes de dépollution renforcés
Description des mesures du secteur
Les sites responsables localement des émissions les plus importantes mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d'autorisation ICPE en cas d'alerte à la pollution de niveau 1
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Description des mesures du secteur
Sur le réseau autoroutier et les routes à chaussées séparées, la vitesse maximale autorisée pour tous les véhicules est abaissée de 20km/h sans descendre en dessous de 70km/h. Pour les autocars et poids lourds (>3.5t) cette baisse de 20 km/h de la vitesse maximale autorisée ne s'applique pas sur les tronçons limités à 130km/h ;
Les contrôles de vitesse et anti-pollution sur route sont réalisés sur les axes concernés ;
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales
Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants
Description des mesures du secteur
Les collectivités ayant défini des plans d'urgence mettent en œuvre les actions les plus adaptées ;
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
54_ap_2018_03_03_valable_tout_episode.pdf
Communiqué de presse
57_communique_presse_pollution_2018_03_03.pdf
Type de procédure
Normal

Procédure du 26/02/2018 - HAUTE-GARONNE - Alerte

Date d'application
Région
OCCITANIE
Département(s)
HAUTE-GARONNE
Action de communication
Commentaire
Episode de pollution aux particules fines (PM 10) pour la journée du 26 février 2018
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire
Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Réduire l’utilisation de groupes électrogènes
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
doc003.pdf
Communiqué de presse
cp_pollution_atmospherique_seuil_dalerte_26.02.2018.pdf
Type de procédure
Normal
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