L’applic
L’outil est désormais en ligne sur le site du LCSQA dans la rubrique « outils » (cliquer ici).
S’appuyant sur des données et informations provenant de nombreuses sources publiées, le rapport évalue l’état, les tendances et les perspectives de l’environnement en Europe dans un contexte mondial, et analyse les possibilités d’aligner les politiques et les connaissances sur la vision 2050.
Une instruction ministérielle (n° DGS/DUS/EA/MICOM/2015/63) du Ministère de la Santé précise les moyens d’action dont disposent dorénavant les agences de santé. En effet, les procédures préfectorales déclenchées en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant et les recommandations sanitaires à diffuser lors de ces épisodes ont récemment été mises à jour par plusieurs textes réglementaires.
La présente instruction définit les actions à mettre en œuvre ou pouvant être mises en œuvre par les ARS (Agences Régionales de Santé) et l'InVS (Institut de Veille Sanitaire) en cas d'épisode de pollution de l'air ambiant, notamment dans le cadre d'une "procédure préfectorale d'information et de recommandation" ou d'une "procédure préfectorale d'alerte".
Site Légifrance : Lire l’instruction ministérielle du 6 mars 2015 relative à la participation des ARS et de l’InVS à la gestion des épisodes de pollution de l’air ambiant
Il tient compte des exigences réglementaires européennes s’agissant de l’implantation et de la typologie des sites. Il doit ainsi être considéré comme le référentiel français en termes de conception et labellisation des stations de surveillance de la qualité de l’air.
Elaboré au sein d’un groupe de travail réunissant des membres du ministère en charge de l’Ecologie, du LCSQA et de 13 AASQA, ce guide a été validé par le Comité de Pilotage de la Surveillance (CPS) d’avril 2015.
Il est d’ores et déjà disponible sur le site du LCSQA, et a fait l’objet d’une diffusion officielle par le ministère de l’Ecologie.
