Mesure ou recommandation - Secteur Agricole
Description des mesures du secteur
En plus : Vérification par l’exploitant du bon fonctionnement des équipements de chauffage.
Mesure ou recommandation - Secteur Résidentiel et tertiaire
Mesure ou recommandation - Secteur Industriel
Description des mesures du secteur
En plus : Vérifier les installations de combustion et le bon fonctionnement des dispositifs anti-pollution. Le cas échéant, les installations classées pour la protection de l’Environnement (ICPE) mettent en œuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d’autorisation d’exploiter en cas d’épisode de pollution.