Procédure du 21/01/2025

Suspendre écobuage et brûlage (Réglementaire)

Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage (Réglementaire)

Suspendre les dérogations de brûlage (Réglementaire)

Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières (Réglementaire)

Réduire l’utilisation de groupes électrogènes (Réglementaire)

Report d'opérations émettrices de PM et NOx (Réglementaire)

Report d'opérations émettrices de COV (Réglementaire)

Utiliser les systèmes de dépollution renforcés (Réglementaire)

Réduire les rejets atmosphériques (Réglementaire)

Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt (Réglementaire)

Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification (Réglementaire)

Périmètre : Vallée de l'Arve

Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales (Réglementaire)

Périmètre : Département

Limiter le trafic routier des poids lourds en transit (Réglementaire)

Reporter les essais moteurs des aéronefs (Réglementaire)

Modifier le format des épreuves de sports mécaniques (Réglementaire)

Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs (Réglementaire)