Appui au ministère

Référentiel des constituants

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Autre
Année programme
2020
Auteurs
C. Mantelle
Nom de l'organisme
INERIS
Thématique
Mots clés
Référentiel Technique National - Constituants - Polluants - Postes centraux - Codes ISO

Ce document fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

 

Mise en application : 23 avril 2020

 

Le référentiel des constituants définit la liste des "codes ISO" des polluants (ou paramètre mesuré) à utiliser pour transmettre les mesures des-dits polluants au niveau national. 

Programme MERA : Qualité de l’air dans les sites ruraux en lien avec les directives européennes et la convention de Genève - Rapport de synthèse d’activité 2019

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Rapport d'activité
Année programme
2019
Auteurs
A. Bourin
Nom de l'organisme
IMT LD
Thématique
Mots clés
Bilan - MERA - Polluants réglementés - Pollution de fond

Ce rapport établit le bilan des actions engagées en 2019. Il a pour but de présenter les activités en lien avec l'observatoire MERA et les résultats de mesure provisoires sur l'année en cours pour les stations rurales nationales de l'observatoire. Il fait état du suivi au long terme de la pollution atmosphérique longue distance, répondant aux exigences de surveillance de la qualité de l'air. 

Programme MERA : Qualité de l’air dans les sites ruraux en lien avec les directives européennes et la convention de Genève - Rapport de synthèse d’activité 2018

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Rapport d'activité
Année programme
2018
Auteurs
A. Bourin
Nom de l'organisme
IMT LD
Thématique
Mots clés
Bilan - MERA - Polluants réglementés - Pollution de fond

Ce rapport constitue un bilan de la coordination générale du programme MERA (Sites Ruraux Nationaux) réalisé par IMT LD-SAGE pour le LCSQA suivant la convention MTES/IMT LD n°2201131980. Il fait état des différentes actions engagées en termes d’harmonisation du dispositif, d’organisation de la chaîne de mesure, de suivi des prestataires d’analyse, de validation et de rapportage des données.

AASQA concernées par une stratégie nationale de surveillance des polluants réglementés

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Note technique
Année programme
2018
Auteurs
-
Nom de l'organisme
IMT LD - INERIS - LNE
Thématique
Mots clés
Référentiel Technique National - Polluants - MERA - Ozone - Précurseurs d'ozone - PM2,5

Ce guide fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

Il a été approuvé en CPS (comité de pilotage de la surveillance) du 14 juin 2018.

Mise en application : 14 juin 2018

Liste des polluants d'intérêt national

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Autre
Année programme
2018
Auteurs
-
Nom de l'organisme
IMT LD - INERIS - LNE
Thématique
Mots clés
Référentiel Technique National - Polluants - Pesticides

Ce guide fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

Il a été approuvé en CPS (comité de pilotage de la surveillance) du 14 juin 2018.

Mise en application : 14 juin 2018

AASQA et porter à connaissance qualité de l'air : application de l'article 17 de l'arrêté du 19 avril 2017

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Autre
Année programme
2018
Auteurs
.
Nom de l'organisme
Ministère chargé de l'environnement
Thématique

 

Ce document fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

 

Lettre d'application de l'article 17 de l'arrêté du 19 avril 2017 aux Présidents d'AASQA : porter à connaissance qualité de l'air

guide pour l'évaluation et l'élaboration des plans et programmes

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Guide méthodologique
Année programme
2012
Auteurs
E. Real
Nom de l'organisme
INERIS
Thématique
Mots clés
Référentiel technique national ; PPA ; Modélisation ; Evaluation

Ce document fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

 

L’objectif de ce guide est de proposer une méthodologie d’évaluation :

  1. Standardisée afin de garantir une cohérence nationale
  2. Permettant de fournir les éléments nécessaires à l’accompagnement de l
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