Pilotage et suivi du dispositif

Suivi du financement du dispositif national de surveillance de la qualité de l’air sur la période 2013-2017

Dans Pilotage et suivi du dispositif Suivi financier du dispositif

Type de documents
Rapport ou Note stratégique
Année programme
2019
Auteurs
R. Maillard
Nom de l'organisme
LNE
Mots clés
Optimisation ; statistique ; stratégie ; tendances

L’article 27 de l’arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l’

Rapport d'activité LCSQA 2018

Dans Pilotage et suivi du dispositif

Type de documents
Rapport d'activité
Année programme
2018
Auteurs
E. Leoz-Garziandia
Nom de l'organisme
INERIS - IMT LD - LNE
Mots clés
Activité - bilan - micro-capteurs

Après une première partie retraçant les faits marquants de l'année 2018, le rapport d'activité présente l'ensemble des démarches mises en oeuvre et les actions réalisées en 2018 pour assurer la coordination du dispositif français de surveillance de la qualité de l'air selon les quatre principales orientations du contrat d'objectif :

  • Assurer la qualité des données de l’observatoire et les adéquations avec les exigences européennes et les besoins de surveillance

Programme MERA : Qualité de l’air dans les sites ruraux en lien avec les directives européennes et la convention de Genève - Rapport de synthèse d’activité 2018

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Rapport d'activité
Année programme
2018
Auteurs
A. Bourin
Nom de l'organisme
IMT LD
Thématique
Mots clés
Bilan - MERA - Polluants réglementés - Pollution de fond

Ce rapport constitue un bilan de la coordination générale du programme MERA (Sites Ruraux Nationaux) réalisé par IMT LD-SAGE pour le LCSQA suivant la convention MTES/IMT LD n°2201131980. Il fait état des différentes actions engagées en termes d’harmonisation du dispositif, d’organisation de la chaîne de mesure, de suivi des prestataires d’analyse, de validation et de rapportage des données.

Référentiel des constituants

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Autre
Année programme
2019
Auteurs
C. Mantelle
Nom de l'organisme
INERIS
Thématique
Mots clés
Référentiel Technique National - Constituants - Polluants - Postes centraux - Codes ISO

Ce guide fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

 

Mise en application : 10 avril 2019

AASQA concernées par une stratégie nationale de surveillance des polluants réglementés

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Note technique
Année programme
2018
Auteurs
-
Nom de l'organisme
IMT LD - INERIS - LNE
Thématique
Mots clés
Référentiel Technique National - Polluants - MERA - Ozone - Précurseurs d'ozone - PM2,5

Ce guide fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

Il a été approuvé en CPS (comité de pilotage de la surveillance) du 14 juin 2018.

Mise en application : 14 juin 2018

Liste des polluants d'intérêt national

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Autre
Année programme
2018
Auteurs
-
Nom de l'organisme
IMT LD - INERIS - LNE
Thématique
Mots clés
Référentiel Technique National - Polluants - Pesticides

Ce guide fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

Il a été approuvé en CPS (comité de pilotage de la surveillance) du 14 juin 2018.

Mise en application : 14 juin 2018

Suivi du financement du dispositif national de surveillance de la qualité de l’air sur la période 2013-2016

Dans Pilotage et suivi du dispositif Suivi financier du dispositif

Type de documents
Rapport ou Note stratégique
Année programme
2018
Auteurs
R. Maillard
Nom de l'organisme
LNE
Mots clés
Optimisation ; statistique ; stratégie

L’article 27 de l’arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l’air ambiant dispose que le LCSQA effectue le suivi du coût total du dispositif national de surveillance de la qualité de l

AASQA et porter à connaissance qualité de l'air : application de l'article 17 de l'arrêté du 19 avril 2017

Dans Pilotage et suivi du dispositif Appui au ministère

Type de documents
Autre
Année programme
2018
Auteurs
.
Nom de l'organisme
Ministère chargé de l'environnement
Thématique

 

Ce document fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

 

Lettre d'application de l'article 17 de l'arrêté du 19 avril 2017 aux Présidents d'AASQA : porter à connaissance qualité de l'air

Rapport d'activité LCSQA 2017

Dans Pilotage et suivi du dispositif Valorisation du dispositif

Type de documents
Rapport d'activité
Année programme
2017
Auteurs
E. Leoz-Garziandia
Nom de l'organisme
INERIS - IMT LD - LNE
Mots clés
Activité - bilan

Après une première partie retraçant les faits marquants de l'année 2017, le rapport d'activité présente l'ensemble des démarches mises en oeuvre et les actions réalisées en 2017 pour assurer la coordination du dispositif français de surveillance de la qualité de l'air selon les quatre principales orientations du contrat d'objectif :

  • Assurer la qualité des données de l’observatoire et les adéquations avec les exigences européennes et les besoins de surveillance

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