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Date d'application Polluant(s) concerné(s) Région Département(s) Niveau de la procédure Secteur(s) Mesure(s) déployée(s) Document(s)
09-07-2026 PM10 AUVERGNE RHONE ALPES
  • DROME
Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Suspendre écobuage et brûlage ; Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Réduire les rejets atmosphériques ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Reporter les essais moteurs des aéronefs ; Raccorder électriquement à quai les bateaux ; Modifier le format des épreuves de sports mécaniques ; Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs
09-07-2026 O3 OCCITANIE
  • HERAULT
Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Reporter les épandages ; Suspendre écobuage et brûlage ; Report d'opérations émettrices de COV ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Raccorder électriquement à quai les bateaux
09-07-2026 O3 OCCITANIE
  • HAUTE-GARONNE
Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Suspendre écobuage et brûlage ; Reporter les épandages ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de COV ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Limiter le trafic routier des poids lourds en transit
08-07-2026 PM10 AUVERGNE RHONE ALPES
  • DROME
Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Suspendre écobuage et brûlage ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Réduire l’utilisation de groupes électrogènes ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Utiliser les systèmes de dépollution renforcés ; Réduire les rejets atmosphériques ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs ; Reporter les essais moteurs des aéronefs ; Raccorder électriquement à quai les bateaux ; Modifier le format des épreuves de sports mécaniques
08-07-2026 O3 OCCITANIE
  • GARD
  • HAUTE-GARONNE
  • HERAULT
  • HAUTES-PYRENEES
Information & Recommandation
07-07-2026 PM10 OCCITANIE
  • PYRENEES-ORIENTALES
Alerte Secteur agricole Suspendre écobuage et brûlage
07-07-2026 PM10 AUVERGNE RHONE ALPES
  • DROME
Information & Recommandation
06-07-2026 PM10 OCCITANIE
  • PYRENEES-ORIENTALES
Information & Recommandation
29-06-2026 O3 PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
  • BOUCHES-DU-RHONE
Alerte Secteur agricole ; Secteur industriel ; Secteur résidentiel et tertiaire ; Secteur Transports Recourir à des enfouissements rapides des effluents ; Suspendre écobuage et brûlage ; Procédés d’épandage faiblement émetteurs d’ammoniac ; Reporter les épandages ; Reporter les travaux du sol ; Report d'opérations émettrices de PM et NOx ; Report d'opérations émettrices de COV ; Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt ; Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières ; Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants ; Suspendre les dérogations de brûlage ; Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage ; Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification ; Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales ; Limiter le trafic routier des poids lourds en transit ; Raccorder électriquement à quai les bateaux ; Modifier le format des épreuves de sports mécaniques ; Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs ; Reporter les essais moteurs des aéronefs
27-06-2026 O3 GRAND EST
  • BAS-RHIN
  • HAUT-RHIN
Alerte Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales