Conformité et dimensionnement du dispositif

Etat des évaluations préliminaires sur le territoire national à fin 2021

Dans Pilotage et suivi du dispositif Conformité et dimensionnement du dispositif

Type de documents
Note technique
Année programme
2021
Auteurs
A. Frézier
Nom de l'organisme
INERIS
Mots clés
Conformité ; Polluants réglementés ; Rapportage ; Régime de surveillance

Aux fins des rapportages réglementaires de décembre 2021 pour les régimes prévisionnels de 2022, un état d’avancement des évaluations en cours et restant à faire a été réalisé sur la base d’informations recueillies auprès des AASQA à l’occasion de demandes de précisions sur leur dispositif de surveillance.

Etat des évaluations préliminaires sur le territoire national à fin 2019

Dans Pilotage et suivi du dispositif Conformité et dimensionnement du dispositif

Type de documents
Note technique
Année programme
2020
Auteurs
A. Frézier
Nom de l'organisme
INERIS
Mots clés
Conformité ; Polluants réglementés ; Rapportage ; Régime de surveillance

Au titre du rapportage sur la Qualité de l’Air et pour faire suite aux retours (« feedback ») de la Commission Européenne sur les fichiers rapportés par les Etats membres, le LCSQA devra produire des jeux de données corrigés (« dataset ») en tenant compte des remarques contenues dans les enveloppes correspondantes sur le site du CDR Eionet, maintenu par l’Agence Européenne de l’Environnement (AEE).

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