Etat des évaluations préliminaires sur le territoire national à fin 2019

Type de documents
Note technique
Référentiel technique national
Non
Année programme
2020
Auteurs
A. Frézier
Nom de l'organisme
INERIS
Mots clés
Conformité ; Polluants réglementés ; Rapportage ; Régime de surveillance

Aux fins des rapportages réglementaires de septembre 2019, un état d’avancement des évaluations en cours et restant à faire a été réalisé sur la base d’informations recueillies auprès des AASQA à l’occasion de demandes de précisions sur leur dispositif de surveillance.

15 ZAS sont concernées par des évaluations préliminaires en cours. Il s’agit des ZR Réunion, Mayotte, Guyane, Guadeloupe, Martinique, Hauts de France et Bretagne ainsi que les ZAR Ile de Cayenne, Réunion-Volcan, Creil, Arras, Blois, Chartres-Dreux et Laval. Enfin, la ZAG de Rennes est également concernée par une évaluation préliminaire pour l’ozone végétation car elle ne dispose pas de station éligible pour ce type de surveillance.

Les 3 tableaux présentés dans cette note :

  • résume l’aboutissement des évaluations préliminaires entre 2016 et 2019 pour le premier,
  • indique les ZAS en évaluation préliminaire en 2019 pour le second,
  • décline ce qu’il reste à évaluer à partir de 2020 pour le troisième.