Guide méthodologique pour l'élaboration des inventaires territoriaux des émissions atmosphériques

Type de documents
Guide méthodologique
Référentiel technique national
On
Année programme
2018
Auteurs
.
Nom de l'organisme
Ministère chargé de l'environnement
Mots clés
Référentiel technique national

 

Ce guide fait partie du référentiel technique national, conformément à l'arrêté du 19 avril 2017 relatif au dispositif national de surveillance de la qualité de l'air.

Il a été approuvé en CPS (comité de pilotage de la surveillance) du 14 juin 2018.

Mise en application : 14 juin 2018

PCIT, 2018

Ce guide a été révisé en mars 2019. Ses modifications portent sur la partie A (éléments généraux et transversaux).