Procédure du 20/12/2023 - RHONE - Alerte Date d'application mer, 12/20/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) RHONE Action de communication Commentaire Niveau l'alerte N1 sur bassin lyonnais nord-Isère Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution AP 69Liasse P_Comb.N1_BLNI.pdf
Procédure du 20/12/2023 - ISERE - Alerte Date d'application mer, 12/20/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) ISERE Action de communication Commentaire Niveau l'alerte N1 sur bassin lyonnais nord-Isère Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre les dérogations de brûlage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution AP 38 Niv 1 - Lyonnais Nord Isère - Combustion - 18 déc 2023.pdf Communiqué de presse CP38 Info préfect N1 - Lyonnais nord Isère - Combustion.pdf
Procédure du 20/12/2023 - HAUTE-SAVOIE - Alerte Date d'application mer, 12/20/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) HAUTE-SAVOIE Action de communication Commentaire Niveau N1 sur la Vallée de l'Arve Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre les dérogations de brûlage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution AP 74 2023 12 19 pollution orange VA.pdf Communiqué de presse CP 74 20231219- CP Pollution de l'air Vallée de l'Arve niveau orange.pdf
Procédure du 19/12/2023 - HAUTE-SAVOIE - Alerte Date d'application mar, 12/19/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) HAUTE-SAVOIE Action de communication Commentaire Niveau N1 sur la Vallée de l'Arve Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution AP 74 2023 12 19 pollution orange VA.pdf Communiqué de presse CP 74 20231219- CP Pollution de l'air Vallée de l'Arve niveau orange.pdf
Procédure du 19/12/2023 - ISERE - Alerte Date d'application mar, 12/19/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) ISERE Action de communication Commentaire Niveau l'alerte N1 sur bassin lyonnais nord-Isère Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution AP 38 Niv 1 - Lyonnais Nord Isère - Combustion - 18 déc 2023.pdf Communiqué de presse CP38 Info préfect N1 - Lyonnais nord Isère - Combustion.pdf
Procédure du 19/12/2023 - RHONE - Alerte Date d'application mar, 12/19/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) RHONE Action de communication Commentaire Niveau l'alerte N1 sur bassin lyonnais nord-Isère Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Restreindre la circulation en fonction de l’immatriculation ou de la classification Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution AP 69Liasse P_Comb.N1_BLNI.pdf
Procédure du 18/12/2023 - ISERE - Alerte Date d'application lun, 12/18/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) ISERE Action de communication Commentaire Niveau l'alerte N1 sur bassin lyonnais nord-Isère Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution AP 38 Niv 1 - Lyonnais Nord Isère - Combustion - 18 déc 2023.pdf Communiqué de presse CP38 Info préfect N1 - Lyonnais nord Isère - Combustion.pdf
Procédure du 18/12/2023 - RHONE - Alerte Date d'application lun, 12/18/2023 - 12:00 Région AUVERGNE RHONE ALPES Département(s) RHONE Action de communication Commentaire Niveau l'alerte N1 sur bassin lyonnais nord-Isère Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre les dérogations de brûlage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire l’activité sur les chantiers avec poussières Réduire l’utilisation de groupes électrogènes Report d'opérations émettrices de PM et NOx Report d'opérations émettrices de COV Utiliser les systèmes de dépollution renforcés Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Modifier le format des épreuves de sports mécaniques Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport Mesures d’accompagnement des collectivités territoriales Mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution AP 69Liasse P_Comb.N1_BLNI.pdf
Procédure du 27/09/2023 - BOUCHES-DU-RHONE - Alerte Date d'application mer, 09/27/2023 - 12:00 Région PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Département(s) BOUCHES-DU-RHONE Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Reporter les épandages Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Reporter les travaux d’entretien ou de nettoyage Suspendre l'usage d’appareils de combustion non performants Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Report d'opérations émettrices de COV Report d'opérations émettrices de PM et NOx Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Raccorder électriquement à quai les bateaux
Procédure du 10/09/2023 - NORD - PAS-DE-CALAIS - Alerte Date d'application dim, 09/10/2023 - 12:00 Région HAUTS-DE-FRANCE Département(s) NORD PAS-DE-CALAIS Action de communication Commentaire sur persistance Mesure d'urgence - Secteur Agricole Mesure Secteur Agricole Suspendre écobuage et brûlage Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire Mesure Secteurs résidentiel et tertiaire Suspendre les dérogations de brûlage Mesure d'urgence - Secteur Industriel Mesure Secteur Industriel Réduire les rejets atmosphériques Mesure d'urgence - Secteur Transport Mesure Secteur Transports Abaisser de 20 km/h les vitesses maximales Documents joints Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution Recueil n°359 du 08 septembre 2023.pdf