Alerte

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Procédure du 26/01/2023 - HAUTE-SAVOIE - Alerte

Date d'application
Département(s)
Action de communication
Commentaire
Activation immédiat du niveau d'alerte N1 sur la vallée de l'Arve située sur le département de la Haute Savoie
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Description des mesures du secteur
Les feux d’artifice sont interdits durant l’épisode de pollution.
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Description des mesures du secteur
Les prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des ICPE en cas d’alerte à la pollution de niveau 1 sont activées, sans délai, par les exploitants suivants :
Vallée de l’Arve : SGL Carbon à Passy
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
Soumis par Astreinte MU-ARA le mer, 25/01/2023

Procédure du 25/01/2023 - HAUTE-SAVOIE - Alerte

Date d'application
Département(s)
Action de communication
Commentaire
Activation immédiat du niveau d'alerte N1 sur la vallée de l'Arve située sur le département de la Haute Savoie
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Description des mesures du secteur
Les feux d’artifice sont interdits durant l’épisode de pollution.
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Description des mesures du secteur
Les prescriptions particulières prévues dans les autorisations d’exploitation des ICPE en cas d’alerte à la pollution de niveau 1 sont activées, sans délai, par les exploitants suivants :
Vallée de l’Arve : SGL Carbon à Passy
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
Soumis par Astreinte MU-ARA le mer, 25/01/2023

Procédure du 13/08/2022 - ORNE - Alerte

Date d'application
Région
Département(s)
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Description des mesures du secteur
- Suspendre la pratique de l’écobuage et les opérations de brûlage à l’air libre des sous-produits
agricoles.
- Ne pas utiliser de groupe électrogène, sauf nécessité pour l’activité agricole.
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Description des mesures du secteur
- Utiliser les systèmes de dépollution renforcés.
- Reporter certaines opérations émettrices de composés organiques volatils (COV) : travaux de
maintenance, dégazage d’une installation, chargement ou déchargement de produits émettant
des COV en l’absence de dispositif de récupération des vapeurs, etc.
- Certaines opérations émettrices d’oxydes d’azote doivent être reportées.
- Reporter le démarrage d’unités à l’arrêt, sauf nécessité.
- Ne pas utiliser de groupes électrogènes, sauf nécessité pour l’activité industrielle.
- Vérifier les installations de combustion et le bon fonctionnement des dispositifs antipollution.
- Le cas échéant, les installations classées pour la protection de l’Environnement (ICPE) mettent en
oeuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d’autorisation d’exploiter en cas d’épisode de
pollution.
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Description des mesures du secteur
- Reporter les essais moteurs des aéronefs dont l’objectif n’est pas d’entreprendre un vol.
- Reporter les tours de piste d’entraînement des aéronefs, à l’exception de ceux réalisés dans le cadre
d’une formation initiale.
Mesures d'accompagnement des collectivités territoriales - Secteur Transport
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
Soumis par Astreinte MU-N… le ven, 12/08/2022

Procédure du 13/08/2022 - NORD - PAS-DE-CALAIS - SOMME - Alerte

Date d'application
Région
Département(s)
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
Soumis par Astreinte MU-HdF le ven, 12/08/2022

Procédure du 12/08/2022 - NORD - PAS-DE-CALAIS - SOMME - Alerte

Date d'application
Région
Département(s)
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure Secteur Industriel
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Mesure Secteur Transports
Documents joints
Arrêté préfectoral pris au moment de l'épisode de pollution
Soumis par Astreinte MU-HdF le ven, 12/08/2022

Procédure du 12/08/2022 - SEINE-MARITIME - Alerte

Date d'application
Région
Département(s)
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure Secteur Agricole
Description des mesures du secteur
L’écobuage et les opérations de brûlage à l’air libre de sous-produits agricoles sont interdits
jusqu’à la fin de l’épisode.
L’utilisation de groupes électrogènes est interdit, sauf nécessité pour l’activité agricole
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Description des mesures du secteur
Les dérogations à l’interdiction de brûlage à l’air libre des déchets verts sont suspendues.
La vitesse maximale autorisée sur l’ensemble du réseau routier est abaissée de 20 km/h, sans
toutefois descendre en dessous de 70 km/h : 130→110 km/h (autoroutes), 110→90 km/h (voies
rapides), 90/80→70 km/h. Des contrôles de vitesse peuvent être réalisés sur les axes
concernés.
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Description des mesures du secteur
Les systèmes de dépollution renforcés doivent être utilisés.
Certaines opérations émettrices de COV (travaux de maintenance, dégazage d’une
installation, chargement ou déchargement de produits émettant des COV en l’absence de
dispositif de récupération des vapeurs, etc.) doivent être reportées.
Certaines opérations émettrices de particules ou d’oxydes d’azote doivent être reportées.
Le démarrage d’unités à l’arrêt doit être reporté, sauf nécessité.
L’utilisation de groupes électrogènes est interdit, sauf nécessité pour l’activité industrielle.
L’état des installations de combustion et le bon fonctionnement des dispositifs anti-pollution
doit être vérifié.
Les ICPE doivent mettre en oeuvre les dispositions prévues dans leur arrêté d’autorisation
d’exploiter en cas d’épisode de pollution, le cas échéant.
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Description des mesures du secteur
Les navires de mer et les bateaux fluviaux doivent utiliser les installations électriques à quai en
substitution à la production électrique de bord par les groupes embarqués, dans la limite des
installations disponibles.
Les essais moteurs des aéronefs dont l’objectif n’est pas d’entreprendre un vol sont interdits.
Les tours de piste d’entraînement des aéronefs, à l’exception de ceux réalisés dans le cadre
d’une formation initiale, sont interdits.
Documents joints
Soumis par Astreinte MU-N… le ven, 12/08/2022

Procédure du 11/08/2022 - BOUCHES-DU-RHONE - Alerte

Date d'application
Département(s)
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Soumis par AtmoSud le mer, 10/08/2022

Procédure du 10/08/2022 - BOUCHES-DU-RHONE - Alerte

Date d'application
Département(s)
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Soumis par AtmoSud le mar, 09/08/2022

Procédure du 05/08/2022 - BOUCHES-DU-RHONE - VAUCLUSE - Alerte

Date d'application
Département(s)
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Soumis par AtmoSud le jeu, 04/08/2022

Procédure du 04/08/2022 - BOUCHES-DU-RHONE - VAUCLUSE - Alerte

Date d'application
Département(s)
Mesure d'urgence - Secteur Agricole
Mesure d'urgence - Secteurs Résidentiel et tertiaire
Mesure d'urgence - Secteur Industriel
Mesure d'urgence - Secteur Transport
Soumis par AtmoSud le mer, 03/08/2022
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