Réglementation & normalisation

Règlementation et normalisation

Année: 
2007
Auteurs: 
J-L. HOUDRET - T. MACE - J. POULLEAU
Nom de l'institut: 
EMD - LNE - INERIS

Stratégie de surveillance du benzène


Titre du livre racine: 
Mise en oeuvre des directives et des stratégies de surveillance réglementaires

Le guide de recommandation attaché en pièce jointe a fait l'objet d'une première évaluation (positive dans l'ensemble) à l'occasion de la réunion n°3 du GT, des modifications y seront apportées en fonction des remarques formulées.


Sous-groupe sur le zonage français


Titre du livre racine: 
Mise en oeuvre des directives et des stratégies de surveillance réglementaires

5 scenarii de réflexion sont en cours de simulation par l'ADEME pour la redéfinition du zonage actuel


Stratégie de surveillance des HAP, du Cadmium, du Mercure, de l'Arsenic et du Nickel


Titre du livre racine: 
Mise en oeuvre des directives et des stratégies de surveillance réglementaires

La version de la stratégie présentée ici est actuellement en cours de validation au sein du groupe de travail


Sous-groupe sur les définitions


Titre du livre racine: 
Mise en oeuvre des directives et des stratégies de surveillance réglementaires

Un sous groupe (MEDAD, ADEME, LCSQA, AIRPARIF, ATMORA, AIRPL, ATMOPACA et ASPA) a été mis en place afin de faire des propositions pour certaines définitions et terminologies (cf. fichier attaché).


Relevés des décisions des réunions


Titre du livre racine: 
Mise en oeuvre des directives et des stratégies de surveillance réglementaires

Les relevés des décisons arrêtés en réunion plénière du groupe de travail sont présentés dans cet espace


Vademecum des directives européennes


Titre du livre racine: 
Mise en oeuvre des directives et des stratégies de surveillance réglementaires

Afin de pouvoir établir la stratégie de surveillance de chaque polluant réglementé, il est important, dans un premier temps, d'établir un document de référence pour la compréhension en France des directives européennes concernées.


Mise en oeuvre des directives et des stratégies de surveillance réglementaires


Titre du livre racine: 
Mise en oeuvre des directives et des stratégies de surveillance réglementaires


Activités de Normalisation et Directives Européennes

Année: 
2000
Auteurs: 
J-L. HOUDRET - F. MATHE - A. ROBACHE
Nom de l'institut: 
EMD